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- Énoncés prospectifs
Le présent site Web peut contenir des énoncés prospectifs fondés d’une part sur des attentes, estimations, prévisions et projections courantes pour les secteurs dans lesquels Club Organic Inc. (« Club Organic») exerce ses activités et, d’autre part, sur des opinions et hypothèses formulées par la direction de Club Organic. Ces énoncés englobent notamment des énoncés à propos des buts et objectifs de Club Organic, de même que des énoncés liés aux opinions, plans, attentes, anticipations, estimations et intentions de Club Organic. L’emploi du futur et de termes comme « s’attendre à », « prévoir », « avoir l’intention de », « tenter ou s’efforcer de », « pouvoir », « planifier », « croire », « chercher à », « estimer » et leurs dérivés ou d’autres expressions semblables permettent de reconnaître les énoncés prospectifs. Ces énoncés ne sont pas garants du rendement futur et ils impliquent des hypothèses, des risques et des incertitudes difficiles à prévoir. Tout particulièrement, les énoncés prospectifs sont fondés sur divers facteurs et hypothèses, notamment la conjoncture économique au Canada et aux États-Unis; le taux d’appréciation du dollar canadien par rapport au dollar américain; la disponibilité et le prix des matières premières, de l’énergie et des fournitures; les prix des produits; le climat concurrentiel et la conjoncture connexe des marchés; l’amélioration des efficiences d’exploitation; le maintien de l’accès au capital; le coût de la conformité aux normes en matière de santé et d’environnement; l’issue négative des litiges en cours; l’absence de mesures prévues par des gouvernements au Canada et à l’étranger et l’hypothèse générale selon laquelle aucun des risques identifiés à la rubrique « Facteurs de risque » de la notice annuelle la plus récente de Club Organic ne se concrétisera. Ces hypothèses reposent sur les renseignements dont dispose au moment présent les Club Organic, y compris les données que Club Organic a obtenues auprès d’analystes tiers du secteur. Ces hypothèses peuvent s’avérer inexactes, en tout ou en partie. De plus, les résultats réels peuvent différer dans une large mesure des résultats explicites, implicites ou prévus dans les énoncés prospectifs. Se reporter au rapport annuel, à la notice annuelle et à la circulaire d’information de la direction de Club Organic et aux autres documents accessibles sur le site Web de SEDAR au www.sedar.com pour obtenir de plus amples renseignements sur les risques et les incertitudes pouvant amener les résultats réels à différer de façon appréciable des énoncés prospectifs. Club Organic n’a aucunement l’intention de mettre à jour les énoncés prospectifs, et décline toute obligation en ce sens, qu’ils soient oraux ou écrits ou malgré l’obtention de nouveaux renseignements, les événements futurs ou toute autre circonstance, sauf prescription contraire de la loi. - Absence de garantie
Le présent site, son contenu, les éléments de Club Organic ainsi que l’ensemble des produits, des fonctionnalités et des services proposés ou contenus sur le présent site sont fournis « tels quels » et « sous réserve de leur disponibilité ». Club Organic ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse, légale, implicite, découlant des usages commerciaux ou autre, en ce qui concerne le présent site, son contenu, les éléments de Club Organic ou encore les liens, les produits, les fonctionnalités ou les services proposés ou contenus sur le présent site. Club Organic nie fermement faire telle représentation ou offrir quelque garantie que ce soit, y compris notamment quant à la valeur marchande, à la qualité, à l’adéquation à un usage particulier, à l’absence de violation de droits de tiers, à l’absence d’erreurs, à l’absence d’interruptions de service, à l’exactitude, à la disponibilité, à la fiabilité, à la sécurité ou encore au caractère à jour ou complet liés au présent site ou à son contenu ou encore aux liens, aux produits, aux fonctionnalités ou aux services proposés par l’entremise du présent site. En outre, Club Organic ne fait aucune représentation et ne garantit nullement que l’information accessible par l’entremise du présent site soit exacte, complète ou à jour. Toute représentation ou garantie est par les présentes exclue dans la mesure maximale autorisée par les lois applicables.Vous comprenez et convenez que les emballages des produits affichés sur le présent site peuvent différer de ceux en usage.
- Limitation de responsabilité
Club Organic et ses sociétés affiliées, de même que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, mandataires ou autres représentants respectifs, ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages directs, indirects, particuliers, accessoires, consécutifs, punitifs ou alourdis (y compris notamment les dommages par suite de pertes de données ou de valeur commerciale, de privations de revenus ou de profits, de pertes ou dommages matériels ainsi que des réclamations de tiers) ou encore des autres dommages de quelque nature que ce soit, directement ou indirectement liés : au présent site; aux éléments de Club Organic, à l’information, aux opinions et aux recommandations figurant sur le présent site; aux liens, aux produits, aux fonctionnalités ou aux services proposés, contenus ou annoncés sur le présent site ou par son entremise; à votre compte et à votre mot de passe; aux défauts d’exécution, aux erreurs, aux omissions, aux interruptions, aux défauts, aux retards d’exécution, aux virus informatiques, aux défaillances de circuits de télécommunication, aux vols, à la destruction, aux modifications du présent site ou encore aux interdictions ou aux impossibilités d’accéder à celui-ci, et ce, quel que soit le fondement de ces dommages (manquement contractuel, responsabilité délictuelle, responsabilité civile ou autre) et même si Club Organic a été avisée de la possibilité de ces dommages. La présente limitation de responsabilité s’applique dans la mesure maximale autorisée par la loi.Vous acceptez d’être entièrement responsable de tous les dommages résultant directement ou indirectement de votre utilisation du présent site et de vos éléments. Club Organic n’assume aucune responsabilité liée à vos éléments ou aux éléments de tout autre utilisateur soumis au présent site.
- Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser Club Organic et ses sociétés affiliées, de même que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, mandataires et autres représentants respectifs, de l’ensemble des réclamations, de la responsabilité et des dépenses, y compris notamment les honoraires d’avocat, directement ou indirectement liés : (a) à tout manquement de votre part aux présentes conditions d’utilisation; (b) à votre utilisation du présent site et, notamment, à la transmission ou à la publication par vous sur le présent site de quelque élément ou information que ce soit; et (c) à toute réclamation ou allégation fondée sur la violation par vos éléments des droits de propriété intellectuelle ou de tous droits de propriété d’une tierce partie. - Résiliation
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Date de la dernière mise à jour : 1 janvier 2016